Mentions Légales
Ce site a été développé dans le cadre d’un exercice scolaire. Les données sont fictives.
En vigueur au 14/05/2021
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du
site www…………. les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur ce site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
Article 1 : L’éditeur
L’édition et la direction de la publication du site www…………. est assurée
par ………………………….
Article 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site est la Société WP
Article 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site
www…………..ne saurait être tenu responsable.
Article 4 : Collecte des données
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit
d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
Article 5 : Cookies